Les Instances

Les Instances

Le fonctionnement de l’hôpital a été profondément transformé au cours des années 2000, avec la mise en place des pôles d’activité et d’une nouvelle gouvernance hospitalière. Il repose sur une étroite collaboration entre les différentes instances participant à la gestion de l’établissement. Suite à la loi HPST du 21 juillet 2009, la nouvelle gouvernance des établissements repose sur une direction renforcée, en concertation étroite avec le directoire, sous le contrôle du conseil de surveillance.

Le fonctionnement de l’hôpital

Le directeur

Nommé par le Directeur du Centre National de Gestion, le directeur est le représentant légal de l’établissement, dont il assure la gestion et la conduite générale. Il a autorité sur l’ensemble du personnel, ordonne les dépenses et les recettes et est responsable du bon fonctionnement de tous les services.

Le conseil de surveillance

Le conseil de surveillance comprend trois catégories de membres : des représentants des collectivités territoriales, des représentants du corps médical et des personnels hospitaliers, des personnes qualifiées et des représentants des usagers.

Le conseil de surveillance se prononce sur les orientations stratégiques de l’établissement et exerce un contrôle permanent sur la gestion et la santé financière de l’établissement. Il délibère sur l’organisation des pôles d’activité et des structures internes. Il dispose de compétences élargies en matière de coopération entre établissements. Il donne son avis sur la politique d’amélioration de la qualité, de la gestion des risques et de la sécurité des soins.

Le directoire

Le directoire est un organe collégial qui :

  • approuve le projet médical ;
  • prépare le projet d’établissement ;
  • conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement ;
  • Il est présidé par le directeur.

La Commission Médicale d’Etablissement (CME)

Elle constitue l’instance représentative de la communauté médicale, pharmaceutique et odontologique. Elle donne son avis sur les réorganisations d’activité médicale. Elle organise le développement professionnel continu des praticiens et l’évaluation de leur activité. La CME émet obligatoirement des avis sur la plupart des points rythmant la vie hospitalière et soumis aux décisions du directeur ou aux délibérations du conseil de surveillance.

Les organes représentatifs et consultatifs

Les établissements disposent également d’instances consultatives : le comité technique d’établissement (CTE), la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT), le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et le comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN).

  • Le Comité Social Territorial (CSE) : il est un organe consultatif représentatif des personnels non médicaux de l’établissement. C’est une instance de représentation et de dialogue social. Il est obligatoirement consulté pour avis sur les questions d’ordre collectif.
  • La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT) : elle est consultée pour avis sur les projets, politiques et organisations générales liés aux soins paramédicaux fournis par le centre hospitalier à ses usagers.
  • Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) : il organise la surveillance et la prévention des infections nosocomiales : il propose un programme d’actions de prévention, il fournit les données de la surveillance.
  • Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition(CLAN) : il participe par ses avis et propositions à l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des malades et à la qualité de l’ensemble de la prestation alimentation-nutrition, y compris en ce qui concerne les projets d’aménagements des locaux, des circuits et équipements.
  • Le COMEDIM (COmité du MEdicament et des DIspositifs Médicaux) est une structure interactive et transversale qui associe l’ensemble des acteurs de santé des corps médical, paramédical, technique et administratif de l’établissement.

 

Sous l’égide de la CME, il contribue à l’élaboration de la politique du médicament et des dispositifs médicaux à l’intérieur de l’établissement et notamment :

  • Elabore la liste des médicaments et dispositifs médicaux dont l’utilisation est recommandée dans l’établissement et qui figure dans le livret thérapeutique;
  • Elabore un programme d’actions en matière de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux, conformément aux exigences du Contrat de Bon Usage (CBU) signé avec l’ARS du Centre, et à la politique de management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse définie par la CME et les instances;
  • Participe à l’élaboration des recommandations en matière de prescription et de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux et de lutte contre la iatrogénie médicamenteuse (sécurisation du circuit)

Il a un double rôle dans les domaines de la qualité des soins et de l’efficience économique, dans un souci d’optimisation des ressources mises à disposition des services de soins, en assurant un suivi régulier de la consommation des produits de santé de l’établissement.

Le COMEDIM est chargé en outre du suivi des indicateurs de la qualité de la prise en charge médicamenteuse.

Les établissements gérés par le Centre Hospitalier de Vendôme-Montoire

Le Foyer pour Adultes Handicapés Mentaux :

Le centre hospitalier a acquis en 1985 à 11 km de Vendôme, le château de Courtozé construit en 1862 sur les ruines d’un ancien prieuré. Acheté par la caisse primaire d’assurance maladie en 1945, il servit successivement de maternité puis de centre de rééducation, de diététique et de convalescence. La résidence de Courtozé devint un Foyer pour Adultes Handicapés Mentaux le 1er octobre 1985. Il accueillait 70 résidents.
Aujourd’hui le Foyer se trouve à la résidence de « La Varenne » à Azé.

L’E.H.P.A.D. « Les Tilleuls » :

Vers 1140, les chevaliers de l’ordre du temple établirent à Vendôme une première fondation constitué d’une église et d’un couvent qu’ils vendirent en 1223 aux Cordeliers, venus du Mans.
Le Chapitre des Cordeliers comprit jusqu’à 350 religieux en 1511. En 1589, Henri IV s’empara de la ville alors ligueuse, le couvent fut pillé, l’église incendiée et les religieux chassés ou tués.
Le couvent fut rétabli en 1742, mais en 1770, il ne restait plus que 5 religieux. Le 30 avril 1790, ils furent expulsés et leurs biens vendus nationalement pour 22 600 livres.
En 1814, l’établissement devint collège, régi par les Bénédictines du Calvaire. Le 23 juin 1960, les religieuses quittèrent les lieux. En 1964, l’Hôpital racheta le couvent pour en faire une Maison de Retraite. Elle ouvrit ses portes en 1971 pour 72 résidents.

L’E.H.P.A.D. Antoine Moreau :

L’histoire de l’E.H.P.A.D. Antoine Moreau sis à Montoire, remonte au début du XIIe siècle où les maladreries situées sur les routes des pèlerins de Saint Martin de Tours et de Saint-Jacques de Compostelle constituaient les seuls établissements hospitaliers de la région.

Appelé « La maladrerie de la Madeleine », il fut le premier hôpital du canton. Les lépreux y étaient accueillis. Une Maison-Dieu fut créée sous le nom de Saint-Léonard.

En 1671, Antoine Moreau, curé de Montoire, fonda la Communauté des Sœurs de la Charité de Montoire. Il acheta une maison rue Saint-Laurent et les vastes terrains qui l’entouraient pour y installer les religieuses. Puis, il fit construire un couvent et une chapelle. Les religieuses abandonnèrent ces lieux en 1789 et l’hôpital installé rue Saint Denis dans l’hôtel du Luxembourg, fut transféré sur ce site.

De 1941 à 1995, la communauté religieuse des sœurs de la Charité a été présente à l’hôpital de Montoire qui porte le nom d’Antoine Moreau depuis 1945.

L’hôpital comptait 10 lits à l’époque de la révolution et en l’an 6 de la république, il devint hospice civil et militaire. Par arrêté ministériel du 5 juin 1961, l’Etablissement a été classé Hôpital Rural. Après la fermeture de la maternité en 1973, d’importants travaux en 1976 ont amené la capacité à 173 lits.

L’hôpital a tourné une page de son histoire en se modernisant. La rénovation réalisée de 2009 à 2013 permet d’offrir aux résidents les meilleurs soins possibles dans un cadre agréable et confortable.

Fusionné avec le CH de Vendôme au 1er janvier 2018, l’E.H.P.A.D. compte aujourd’hui 172 places d’hébergement (dont un Pôle d’Activités et de Soins Adaptés et une Unité d’Hébergement Renforcé) et 6 places d’accueil de jour.